Droits de Distribution

Dernière mise à jour : 11/02/2025

Conditions de Distribution des Formations JymDaylor

• PEUT être vendu – OUI
• PEUT vendre des droits de revente ou des droits de revente principaux – OUI
• PEUT ajouter le produit à une offre groupée ou un package et le vendre à un prix plus élevé – OUI
• PEUT être ajouté à un site d'adhésion payant – OUI
• Si ajouté à un site d'adhésion, vos clients NE PEUVENT PAS télécharger le contenu et bénéficier des droits de revente
• PEUT donner le produit GRATUITEMENT – NON
• NE PEUT PAS changer le nom de la formation
• NE PEUT PAS offrir le produit en prime à un autre produit que vous vendez (Cependant, vous pouvez offrir d'autres bonus à ce produit lors de la vente) – OUI
• Vous NE POUVEZ PAS vendre le produit sur des sites d'enchères comme eBay – NON
• Vous NE POUVEZ PAS utiliser ni vendre ce produit dans des événements de vente à bas prix ou enchères de masse
• Les vidéos NE PEUVENT PAS être modifiées de quelque manière que ce soit
• Le prix de vente minimum du produit est de 497€, mais il peut être vendu à un prix supérieur
• Des réductions peuvent être appliquées – OUI

Accord de Licence de Produit Numérique

Le présent contrat de licence de produit numérique (le « Contrat ») entre en vigueur à la date d'achat entre JymDaylor (le « Concédant ») et l'acheteur (le « Titulaire de Licence »).

Le Concédant et le Licencié peuvent être désignés individuellement comme une « Partie » et collectivement comme les « Parties ».

ATTENDU QUE le Concédant est propriétaire d’un cours numérique intitulé [Nom de la Formation] (« Produit ») créé par JymDaylor ;

Ce contrat précise les droits et obligations du Licencié en ce qui concerne l'utilisation, la revente et la distribution du Produit.

Pour toute question ou assistance, contactez-nous à : 📧 contact@academiedaylor.com